Jean-François Roy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-François ROY
avocat en retraite active
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal judiciaire de Rennes
cour_appel
=
"
Rennes
"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire
=
"
Rennes
"
JORFTEXT000044489161
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2021
15/12/2021
De:
Roy Jean-François
Objet:
au grade de major
date_debut
=
"
2017-03-01
"
INTJ1702211S
(source BOMI)
promotion
18 Mai 2017
18/05/2017
De:
Roy Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 201
INTJ1610859S
(source BOMI)
prime
12 Août 2016
12/08/2016
De:
Roy, Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416777S
(source BOMI)
prime
16 Septembre 2014
16/09/2014
De:
Roy Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125093S
(source BOMI)
prime
12 Juillet 2012
12/07/2012
De:
Roy Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125088S
(source BOMI)
prime
15 Février 2012
15/02/2012
De:
Roy (Jean-François)
ingénieur en chef des études et techniques d'armement à la direction générale pour l'armement
Objet:
comme anciens auditeurs de la 133e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Lille
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut
=
"
1998-03-09
"
date_fin
=
"
1998-05-07
"
JORFTEXT000000754910
(source JORF)
admission
08 Juillet 1998
08/07/1998
