Jean-François Roy


De: Jean-François ROY
avocat en retraite active
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal judiciaire de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Rennes"
JORFTEXT000044489161(source JORF)
nomination
15 Décembre 202115/12/2021
De: Roy Jean-François
Objet:
au grade de major
date_debut="2017-03-01"
INTJ1702211S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Roy Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 201
INTJ1610859S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Roy, Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416777S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: Roy Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Roy Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Roy (Jean-François)
ingénieur en chef des études et techniques d'armement à la direction générale pour l'armement
Objet:
comme anciens auditeurs de la 133e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Lille
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="1998-03-09"
date_fin="1998-05-07"
JORFTEXT000000754910(source JORF)
admission
08 Juillet 199808/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.